Mentions légales

Responsable :
Association Bisexuel Suisse, dont le siège est à Zurich. Nous sommes une association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse (CC).

Adresse postale :
Association Bisexuel Suisse
8000 Zurich

Adresse e-mail : info@bisexuellschweiz.ch

Lien vers la politique de confidentialité. 

Clause de non-responsabilité


1. Avertissement concernant les contenus

Les contenus gratuits et librement accessibles de ce site web ont été élaborés avec le plus grand soin. Le fournisseur ne garantit toutefois pas l'exactitude et l'actualité des contenus. Le simple fait de consulter les contenus gratuits et librement accessibles ne donne lieu à aucune relation contractuelle entre l'utilisateur et le fournisseur.

2. Liens externes

Ce site web contient des liens vers des sites web tiers (« liens externes ») . Ces sites web relèvent de la responsabilité de leurs exploitants respectifs. Lors de la mise en place initiale des liens externes, le fournisseur a vérifié les contenus tiers afin de s’assurer qu’ils ne comportaient pas d’éventuelles infractions à la loi. À ce moment-là, aucune infraction n’était apparente. Le fournisseur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future ni sur les contenus des pages liées. La mise en place de liens externes ne signifie pas que le fournisseur s'approprie les contenus accessibles via ces liens. Un contrôle permanent des liens externes ne peut être exigé du fournisseur en l'absence d'indications concrètes de violations de la loi. Toutefois, dès qu'il a connaissance de violations de la loi, ces liens externes sont immédiatement supprimés.

3. Droits d'auteur et droits voisins

Les contenus publiés sur ce site web sont protégés par le droit d'auteur. Toute utilisation nécessite l'accord écrit préalable du fournisseur ou du titulaire des droits concerné. La reproduction ou la diffusion non autorisée de contenus individuels ou de pages entières est interdite et passible de sanctions pénales. Seules les copies et les téléchargements destinés à un usage personnel, privé et non commercial sont autorisés.

4. Conditions d'utilisation particulières

Dans la mesure où des conditions particulières relatives à certaines utilisations de ce site web s'écartent des points 1 à 4 susmentionnés, cela sera expressément indiqué à l'endroit concerné. Dans ce cas, les conditions d'utilisation particulières s'appliquent dans chaque cas particulier.

Source : Juraforum.de

Ce site web utilise des cookies pour vous offrir une expérience de navigation optimale.

Ces cookies comprennent des cookies essentiels au fonctionnement du site, ainsi que d'autres utilisés à des fins statistiques anonymes, pour les paramètres de confort ou pour afficher du contenu personnalisé. Vous pouvez choisir les catégories que vous souhaitez autoriser. Veuillez noter que certaines fonctionnalités du site pourraient ne pas être disponibles selon vos paramètres.

Ce site web utilise des cookies pour vous offrir une expérience de navigation optimale.

Ces cookies comprennent des cookies essentiels au fonctionnement du site, ainsi que d'autres utilisés à des fins statistiques anonymes, pour les paramètres de confort ou pour afficher du contenu personnalisé. Vous pouvez choisir les catégories que vous souhaitez autoriser. Veuillez noter que certaines fonctionnalités du site pourraient ne pas être disponibles selon vos paramètres.

Vos paramètres ont été enregistrés.